Dans un EHPAD, beaucoup de résidents ne peuvent pas sortir seuls. Certains marchent lentement, d'autres sont alités, d'autres encore ne comprennent pas ce qui se passe. Évacuer tout le monde par l'escalier, en pleine nuit, avec deux soignants ? Impossible. ⏱️
C'est pour ça que les règles d'un établissement pour personnes âgées ou handicapées sont les plus strictes du règlement. Elles ne comptent pas sur la sortie de tous, mais sur trois choses : détecter tout de suite, enfermer le feu et mettre les résidents à l'abri. Voici comment.
En bref
Un établissement qui héberge 25 personnes âgées en perte d'autonomie ou 20 personnes handicapées ou plus est un ERP de type J, quel que soit l'effectif du public (article J 1). Il doit avoir un système de sécurité incendie de catégorie A, avec des détecteurs dans tout l'établissement sauf les escaliers et les sanitaires, sans aucune temporisation (article J 36), une alarme de type 1 qui prévient d'abord le personnel (article J 37), et faire des exercices au moins une fois par semestre (article J 39).
Qu'est-ce qu'un établissement de type J ?
Le type J regroupe les structures d'accueil pour personnes âgées et personnes handicapées. Il s'applique, quel que soit l'effectif du public (article J 1) :
- aux établissements qui hébergent des personnes âgées en perte d'autonomie, dès 25 places d'hébergement : EHPAD, maisons de retraite médicalisées ;
- aux établissements qui hébergent des personnes handicapées, enfants ou adultes, dès 20 places : foyers d'accueil médicalisés, maisons d'accueil spécialisées, instituts médico-éducatifs avec internat.
Pour les personnes âgées, c'est la déclaration du maître d'ouvrage ou du directeur qui fixe le régime. Un GMP supérieur à 300, ou plus de 10 % de résidents en GIR 1 et 2, conduit au type J (article J 1).
Comment compte-t-on l'effectif ?
On additionne (article J 2) :
- le nombre maximal de résidents ;
- le personnel en travail effectif ;
- une personne pour trois résidents, pour les visiteurs.
Quels équipements faut-il ?
- Un système de sécurité incendie de catégorie A : des détecteurs automatiques dans tout l'établissement, sauf les escaliers et les sanitaires. Une détection dans une chambre déclenche l'alarme, ferme les portes du compartiment, déverrouille les portes verrouillées de la zone et empêche l'ascenseur de s'arrêter à l'étage en feu. Aucune temporisation n'est admise (article J 36).
- Une alarme de type 1 qui diffuse une alarme générale sélective, destinée d'abord au personnel, et un tableau répétiteur à chaque niveau qui montre la zone en feu (article J 37).
- Des extincteurs à eau pulvérisée de 6 litres, un pour 200 m² et par niveau, à 15 mètres au plus de tout point, plus des appareils adaptés aux risques particuliers (article J 34).
- Un compartimentage : les zones avec des chambres sont séparées par des cloisons coupe-feu d'une heure, de façade à façade, avec des portes à fermeture automatique (article J 12). Les portes des escaliers peuvent aussi se fermer automatiquement, commandées par la détection (article J 20).
Le système de sécurité incendie est vérifié chaque année (article MS 73).
Pourquoi le compartimentage change tout ?
Quand le feu démarre dans une chambre, les portes du compartiment se ferment. La fumée reste d'un côté. De l'autre, les résidents sont à l'abri.
Les soignants n'ont donc pas à descendre tout le monde : ils déplacent d'abord les résidents de la zone touchée vers la zone voisine, derrière les portes coupe-feu. C'est plus rapide, et beaucoup plus sûr pour des personnes qui ne marchent pas. 🚪
| Point | Ce qu'impose le type J |
|---|---|
| Champ | Dès 25 personnes âgées ou 20 personnes handicapées hébergées (J 1) |
| Effectif | Résidents + personnel + 1 visiteur pour 3 résidents (J 2) |
| Détection | Partout sauf escaliers et sanitaires, sans temporisation (J 36) |
| Alarme | Type 1, alarme générale sélective, tableau répétiteur à chaque niveau (J 37) |
| Extincteurs | Eau 6 L, 1 pour 200 m² et par niveau, 15 m au plus (J 34) |
| Compartimentage | Cloisons coupe-feu 1 h, portes à fermeture automatique (J 12) |
| Exercices | Au moins une fois par semestre (J 39) |
| Vérification du SSI | Chaque année (MS 73) |
Comment préparer le personnel ?
Dans un établissement de type J, c'est le personnel qui sauve les résidents. Le règlement demande donc (article J 39) :
- que tout le personnel soit informé des dangers d'un incendie et des consignes précises ;
- des exercices pratiques au moins une fois par semestre.
La nuit, l'équipe est réduite : nous conseillons de faire aussi des exercices avec l'effectif de nuit. Chaque exercice est noté au registre de sécurité (article R. 143-44 du Code de la construction et de l'habitation).
Nous vérifions systèmes de sécurité incendie et extincteurs, et nos formations apprennent à vos équipes à utiliser un extincteur et à organiser l'évacuation. Pour comprendre les plans à afficher : Plan d'évacuation : est-il obligatoire ? Pour un devis, contactez-nous.
